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GUIDE
POUR LA CONSULTATION
Le site de la revue on-line FOROEUROPA est structuré
de façon à permettre aux professionnels
comme aux moins experts de trouver facilement les documents
et informations contenus dans les différentes
aires thématiques.
En effet, le droit communautaire, malgré son
énorme importance, est encore une matière
nouvelle, et pour l’approfondir il est nécessaire
de posséder quelques coordonnées de base.
La Revue FOROEUROPA vise à limiter au maximum
les obstacles et à permettre l’accès
à cette matière, entre autres pour en
faciliter la diffusion, aux personnes qui, pour leurs
études ou leur travail, l’approchent pour
la première fois.
Aire
Juridiction
L’aire juridiction qui contient les sentences
ainsi que le texte intégral de tous les arrêts
de la Cour de Justice, de tous les jugements du Tribunal
de 1er degré et autres juridictions tant européennes
que nationales (intéressant la communauté)
peut se consulter selon plusieurs modalités.
Dans le sommaire de la Revue sont énumérés
par ordre chronologique les titres de tous les jugements
et arrêts recueillis en jurisprudence, dont le
lecteur pourra extraire, selon son intérêt,
la sentence ou le texte intégral.
Toujours au Sommaire, un link ad hoc contient une sélection
des jugements que la Rédaction a estimés
les plus intéressants.
Le moteur de recherche permet de trouver dans la Banque
de données tous les jugements publiés
depuis le 01.01.2001, au moyen de plusieurs filières
de recherche:
- organe qui a rendu le jugement;
- matière;
- références du jugement;
- mots contenus dans le texte du jugement ou dans la
sentence.
Pour plus de facilité nous avons jugé
bon, dans la liste des matières, de ne pas nous
éloigner trop - sauf les modifications visant
à rendre les divisions plus conformes à
notre culture juridique - de la classification adoptée
par la Cour de Justice et par le Tribunal de 1er Degré.
Aire
doctrine
Les thèmes de discussion (éditoriaux du
Directeur responsable) et les articles de doctrine et
notes peuvent se consulter à l’aide d’un
moteur de recherche qui comporte la recherche:
- par auteur;
- full text (mots contenus dans l’article)
Aire
documentation
Tous les documents de tous genres sélectionnés
par la Rédaction (actes normatifs, décisions
et communications d’Institutions communautaires
et nationales; actes préparatoires de ces décisions
et communications, se trouvent au moyen de la recherche
par:
- organe émetteur (s’il s’agit d’une
Institution) ou auteur (s’il s’agit d’une
personne physique);
- full text (mots contenus dans le texte)
Aire
nouveautés
La section news dynamique a pour but d’offrir
une sorte d’avant-première synthétique
sur les thèmes, arguments et jugements, estimés
intéressants, qui seront traités dans
le numéro suivant.
Aire
événements/congrès
Par les soins de la Rédaction, la Revue annonce
les réunions, congrès et autres événements
d’importance communautaire, dans les plus brefs
délais possibles, et la synthèse des arguments
abordés au plan scientifique et institutionnel.
Tous les documents de cette aire se trouvent selon les
mêmes modalités de recherche que ceux de
l’aire documentation.
Relations extérieures
Il ne s’agit pas seulement d’une liaison
hypertextuelle aux sites d’intérêt
communautaire, mais d’une véritable “vitrine”
pour rendre bien visible le rôle de moteur de
débats et de lieu d’échanges culturels
et d’approfondissements que la Revue se propose
de jouer, au moyen des relations extérieures.
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